COMPTE-RENDU  du Conseil Municipal de TRONCHY du 12 Septembre 2014

Nombre de Conseillers

– en exercice                 11

– présents                        10

– votants    10

– absents   1

– excusés   1

L’an deux mil quatorze, le douze septembre, à vingt heures trente, le conseil municipal convoqué le six juin par le maire, s’est réuni sous la présidence Sébastien JACCUSSE, maire

Etaient présents : Messieurs Stéphane Créniaut, Sébastien Jaccusse, Sarciron Damien,   Michaudet Guy, Dayet Franck, Gauthier Pierre, Alain Throude , Nicolas Coleiro  et  Mesdames Christine Flamier . Marie Compagnon

Absent : , Riere Emmanuel

Secrétaire de séance : Marie Compagnon

N° 1- NOMMINATION DES MEMBRES DU CCAS

Le Conseil Municipal,

Vu les articles L. 123-4 à L.123-9 et R. 123-7 à R. 123-15 du Code de l’action sociale et des familles ;

Considérant qu’il convient de fixer le nombre de membres du conseil d’administration du Centre

communal d’action sociale, que les articles L. 123-6 et R. 123-7 susvisés exigent un minimum de

quatre membres élus et un maximum de huit membres élus ;

Décide que le nombre de membres du Conseil municipal appelés à siéger au Centre communal

d’action sociale est fixé à 5

Considérant qu’il y a lieu à présent de procéder la désignation de 5membres du Conseil municipal

appelés à siéger au Centre communal d’action sociale ;

Elit

–       Sébastien JACCUSSE (PRESIDENT)

–       Christine FLAMIER

–       Alain THROUDE

–       Emmanuel RIERE

–       Franck DAYET

–       Damine SARCIRON

en tant que membres du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale ;

N° 2- PIIC 2015

Monsieur le Maire expose aux conseillés que le dossier de demande de subvention PIIC pour l’année 2015 est à constituer. Le projet retenu est l’aménagement du bourg, dans un but de sécurisation. La commission voirie se réunira pour définir quels travaux peuvent être envisagés.

N° 3 – EMPLOYE COMMUNAL

Le Conseil Municipal, après avoir entendu Monsieur le Maire sur les aides à l’emploi, et délibéré :

–       Décide (7 voix pour, 1 contre et 2 blancs) de recruter un employé communal

–       Crée une commission recrutement composé de

o    Sébastien JACCUSSE

o    Alain THROUDE

o    Marie COMPAGNON

–       Autorise Monsieur le Maire à lance la procédure de recrutement et de signer tout documents s’y rapportant

N°4 – BUNGALOW COMMUNAL

Le bungalow existant est en état d’insalubrité. Le conseil municipal décide de l’enlever. Son remplacement est envisagé par de divers matériaux (bois ou autre bungalow).

N°5 – ECO-VILLAGE AVENIR

Madame DUROURE, de l’agence technique départementale intervient pour donner au membres présents, le principe et les enjeux de ECO-VILLAGE AVENIR. Elle explique qu’une étude peut être réaliser pour informer la municipalité de la potentielité sur le territoire communal. De plus, cette étude est subventionnable par le Conseil Régional.

N° 6 – MOULIN DE LA COUDRE ET LAYER

Le conseil municipal, dans un souci de sécurité et de conservation de la voirie, décide de mettre des panneaux, aux hameaux du Moulin de la Coudre (limitation de tonnage et de largeur   ) et du LAYER(STOP).

N° 7- DIVAGATION DES CHIENS

Dans le but que les chiens ne soient pas errants sur le territoire de la commune, monsieur le maire prendra un arrêté municipal. Pour ce faire, les membres du conseil l’autorise à signer une convention avec la pension de Mr et Mme PEULSON de Tronchy.

N° 8- DIVERS

• Il est rappelé que le brûlage des déchets est interdit
• Les propriétaires doivent élaguer les haies et arbres de leur propriété afin de ne pas gener la visibilité ou le bon fonctionnement du réseau téléphonique.
•   Afin d’éviter la divagation des chiens, monsieur le maire prendra un arrêté municipal
• Le site internet de la commune est mis en place depuis le 1^er septembre : tronchy.fr

Marie Compagnon                                                       S. Jaccusse

Secrétaire                                                                           Maire